Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE
SOULIER, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3260792
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE de SOULIER

Présentation de la marque SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULIER domicilié(e) 30 rue Proudhon,93210 LA PLAINE ST DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 164 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/RA/Soulier domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE est expirée depuis le 3 décembre 2013.

SOULIER a également déposé les autres marques suivantes : SOULIER R & D , SOULIER RECYCLAGE DURABLE


SOULIER, (Société Anonyme) - 30 rue Proudhon,93210 LA PLAINE ST DENIS - 93210 - France - SIREN 392164919


NOVAGRAAF FRANCE PDB/RA/Soulier - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Papier, carton, feuilles en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, sacs, sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques, produits de l'imprimerie, papeterie, cartonnage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Transformation et traitement des déchets, apprêtage et traitement du papier, impression de dessins, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Services d'ingénierie, services techniques dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets, services d'étude dans le domaine de la transformation du papier et du carton, consultation sur la protection de l'environnement, analyse chimique et bactériologique dans le domaine du recyclage et du traitement des déchets, élaboration de logiciels dans le domaine du recyclage et du traitement des déchets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.